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Direction Générale des Douanes (DGD)

 

Missions

Les missions assignées aux Douanes Sénégalaises sont de deux ordres à savoir les missions traditionnelles et les missions particulières dites de concours aux autres Administrations. Leur importance varie selon la nécessité et les exigences du moment.

Il s’y est ajoutée, récemment, la mission de sécurisation et de facilitation de la chaîne logistique internationale qui implique un contrôle rigoureux des marchandises à tous les stades, de la fabrication à la destination finale, en passant par le transport.

Pour consolider les acquis du volet traditionnel, tout en conciliant les préoccupations apparemment antinomiques de protection de la chaîne logistique internationale et de facilitation des échanges, le tout dans la plus grande transparence, la douane sénégalaise a réactualisé son environnement de travail en se dotant de moyens modernes de gestion, notamment à travers une organisation structurelle davantage rationalisée par une réforme récente et servie par des agents ayant reçu la formation adéquate.

Un système de gestion informatisée performant a été mis en place et consolidé par l’installation de scanners mobiles et fixes permettant l’inspection sans intrusion, par rayons X, de conteneurs et, également, de marchandises et bagages d’un conditionnement plus modeste. Afin de mieux répondre aux sollicitations des usagers, il a été mis en place un Bureau « Conseil aux Entreprises et Facilitation » et un Bureau des Relations publiques et de la Communication. Dans la même lancée, un numéro vert (800 44 44) a été mis en service ainsi qu’un site web (www.douanes.sn).

I - LES MISSIONS TRADITIONNELLES

A/ La mission fiscale de la Douane


Jusqu’à une période récente, cette mission cristallisait l’essentiel des activités de la douane avec, principalement, la perception des droits et taxes douanières proprement dits, d’une part, et, d’autre part, le recouvrement des impositions fiscales et parafiscales (taxe sur la valeur ajoutée essentiellement), sans compter les redevances particulières. La douane a donc été pendant longtemps et demeure encore la principale source de recettes alimentant le budget ordinaire de l’Etat.

Elle a aussi, du fait de sa présence aux frontières nationales, apporté une précieuse collaboration à certaines administrations qui s’en remettaient totalement à elle pour assurer la perception de leurs recettes liées à l’importation ou à l’exportation de certains produits (produits pétroliers, métaux précieux, etc.). La mission fiscale de la douane est vouée à reculer progressivement, au fur et à mesure que le développement s’installe et imprime la montée en puissance de la fiscalité intérieure qui est, par essence, économique.

B/ La mission économique de la Douane

Une douane économique est celle qui offre un environnement propice à l’activité de production, mais aussi à la promotion du commerce licite. Dans le contexte de globalisation de l’économie qui, en fait, ne favorise que les pays fortement industrialisés, il est vital pour un pays, surtout en voie de développement, de densifier et de fortifier son tissu industriel. L’idéal est, en effet, que les commerçants nationaux et de l’extérieur puissent y trouver l’essentiel des marchandises dont ils ont besoin.

Par ailleurs, les acteurs économiques, de quelque bord qu’ils se situent, ont besoin de données statistiques fiables pour avoir la lisibilité et la visibilité indispensables à leurs stratégies et projections. De même, les nouveaux espaces que constituent les unions douanières et zones de libre échange, avec la libre circulation des marchandises originaires, entraînent une mutation du rôle de la douane qui devient de plus en plus économique.

C/ Les missions particulières de la douane

Il s’agit principalement de missions de protection de la société (santé, mœurs, etc.), de la nature, du patrimoine (financier, culturel ou autre) du pays, etc. N’étant pas d’essence douanière, elles relèvent de la compétence d’autres administrations, mais sont exercées, pour leur compte, par la douane qui leur apporte ainsi son concours.

Ces missions, nombreuses et importantes, concernent divers domaines tels l’hygiène, la salubrité, la moralité publique, les produits des règnes animal et végétal, la pharmacie, le respect de la réglementation des pêches et des chasses, le contrôle du commerce des armes à feu, le contrôle de l’immigration, etc.

II - LA MISSION NOUVELLE DE LA DOUANE

Les attentats du 11 Septembre 2001 ont fini de faire la preuve que les moyens de transport, qui étaient déjà abusivement utilisés pour la circulation frauduleuse d’armes de tout genre, pouvaient eux-mêmes devenir, par la volonté de personnes malintentionnées, des armes de destruction massive.

Dès lors, il s’avère évident qu’aussi bien les marchandises que les moyens qui servent à les transporter doivent faire l’objet d’une vigilance accrue. Traumatisée, la communauté internationale a décidé de s’attacher à la sécurisation de la chaîne logistique internationale. Vaste programme, lorsqu’on sait que celle-ci se définit comme étant l’ensemble des étapes qui jalonnent les produits, de leur fabrication à leur destination finale, en passant par l’emballage, le transport et toutes les autres manipulations intermédiaires.

Toute la problématique se trouve dans l’opposition apparente entre « la sécurité », qui implique des contrôles approfondis, et « la célérité », qui a fini par imposer des systèmes de facilitation. En raison de la position privilégiée de la Douane dans la circulation des marchandises, elle s’est vu confier une mission nouvelle : celle de concilier « Sécurité » et « Facilitation ».

L’Organisation mondiale des Douanes (OMD) a d’ailleurs organisé à Dakar, au début de cette année, une importante rencontre internationale sur ce thème. Le choix de Dakar est loin d’être fortuit. Il fallait, en effet, trouver un pays africain ayant investi aussi bien dans les outils modernes que dans des procédures révolutionnaires.

L’autre atout du Sénégal, et pas des moindres, réside dans le partenariat qui s’est positivement instauré entre l’administration douanière et le secteur privé, qui les a amenés à préparer ensemble, jusque dans les moindres détails, la rencontre de Dakar.

La Direction Générale des Douanes (DGD) est présentée comme étant une administration moderne au service de l’entreprise sénégalaise. Celle-ci fait face à de nombreuses entraves dont la raréfaction des ressources financières, la concurrence étrangère, l’étroitesse du marché local, la multiplicité des contrôles, l’absence criarde d’informations économiques fiables. Elle doit, dès lors, surmonter tous ces obstacles pour relever les défis de la compétitivité, de l’ouverture des marchés extérieurs, de la promotion des activités exportatrices et de l’investissement.

A l’instar des administrations des douanes des pays développés, elle a intégré dans sa philosophie les notions de célérité et de qualité du service induites par les exigences nouvelles de la mondialisation du commerce international.

Elle s’efforce également de se donner les moyens de faire face à la nouvelle mission de sécurité et de facilitation de la chaîne logistique internationale récemment dévolue aux administrations douanières du monde.

Soucieuse de son rôle d’assistance et d’encadrement en direction des créateurs de richesse que sont les entreprises, la douane sénégalaise s’est investie dans de nombreux domaines, que nous découvrirons plus loin, qui constituent, du reste, autant de services offerts au secteur privé.

Pour avoir plus d’informations concernant la Direction Générale des Douanes cliquez sur les liens suivants :

- Présentation de la Douane
- Douanes : Services rendus aux usagers
- Douanes : Publications

Contact :

8-10 Allées Robert DELMAS
BP 4033 DAKAR (Sénégal)

Téléphone :

- Standard Direction Générale : 889 7474
- Secrétariat Directeur Général : 889 7401 - 889 7402
- Direction des Etudes et de la Législation (DEL) : 889 7407
- Direction des Opérations Douanières (DOD) : 889 7471
- Direction des Systèmes Informatiques Douaniers (DSID) : 889 7403
- Bureau des Relations Publiques et de la Communication (BRPC) : 889 7452
- Numéro vert : 800.44.44 (appel gratuit)

Mail : spdgd@douanes.sn
Site web :
http://www.douanes.sn/

 
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